Dropbox, Twitpic et toutes ces plateformes qui veulent croquer vos contenus…
En février 2009, Facebook avait déjà déclenché un tollé en ajoutant à ses termes de service une clause paraissant lui octroyer « tous les droits, pour toujours » sur les contenus chargés par ses utilisateurs. Devant l’ampleur de la réaction de la communauté, Facebook avait du revenir en arrière et entamer un dialogue avec ses usagers, aboutissant à l’élaboration d’un Facebook Bill of Rights and Responsabilities (intégré depuis aux CGU de Facebook).
Mais si vous lisez attentivement ce contrat liant tous les utilisateurs de Facebook à la plateforme, vous constaterez qu’il contient toujours une clause semblable à celle de Dropbox :
Pour le contenu protégé par les droits de propriété intellectuelle, comme les photos ou vidéos (« propriété intellectuelle »), vous nous accordez [...] une licence non-exclusive, transférable, sous-licenciable, sans redevance et mondiale pour l’utilisation des contenus de propriété intellectuelle que vous publiez sur Facebook ou en relation à Facebook (« licence de propriété intellectuelle »).
Twitter a suivi une évolution similaire. Le service de microblogging présentait à son ouverture en 2006 une attitude relativement ouverte, en ne revendiquant pas de droit sur les contenus postés par ses usagers. Mais en septembre 2009, le petit oiseau bleu est subitement devenu plus gourmand…
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